Vous souhaitez en savoir plus sur les cookies ? Cette foire aux questions vous aidera à comprendre et à en apprendre davantage sur leurs spécificités.
Les cookies sont des petits fichiers informatiques déposés par le site Internet que vous visitez. Il conservent des données et servent au bon fonctionnement du site Internet, à mémoriser des données et à personnaliser l’expérience utilisateur.
Ils s’installent sur votre ordinateur, tablette ou smartphone par le navigateur web. Ils peuvent être internes ou déposés par des tiers et servent à diverses finalités.
À quoi sert un cookie ?
4 types de cookies les plus courants : Nécessaires, Statistiques, Internes, Tierces parties.
Nécessaires : pour le bon fonctionnement du site Internet. Ils conservent des données pour simplifier votre navigation et peuvent personnaliser l’expérience en mémorisant vos préférences.
Statistiques : pistent un utilisateur pour mesurer l'audience et réaliser des statistiques de fréquentation.
Internes : pour connaître votre comportement et proposer de la publicité ciblée.
Tierces parties : déposés par un site différent du site que vous visitez et servent à des fins variées, notamment publicitaires.
Cadre légal et consentement
Il doit respecter les conditions du RGPD : libre, spécifique, éclairé, univoque, et doit pouvoir être retiré à tout moment.
La CNIL évalue au cas par cas la légalité de ces dispositifs et rappelle que le consentement doit être explicite et préalablement donné.
Le cadre juridique des cookies est également influencé par la directive ePrivacy et les évolutions récentes du CEPD et de la CNIL.
Le consentement doit être libre, éclairé et spécifique et les données ne peuvent être traitées sans ce consentement pour les cookies non strictement nécessaires.
Les mesures de conformité incluent l’utilisation de bannières de consentement et d’outils de gestion de consentement (CMP) pour respecter le RGPD et l’ePrivacy.
Peut-on paramétrer ou bloquer les cookies ?
Vous pouvez les paramétrer, voire les bloquer directement sur le navigateur Internet, ou encore par l’intermédiaire du bandeau proposé par les sites Internet.
Depuis le navigateur Internet les paramètres permettent de paramétrer le pistage, et certains paramètres peuvent bloquer certains cookies mais pas nécessairement les autres techniques de traçage.
Depuis le bandeau de connexion sur le site Internet, les utilisateurs peuvent accepter, refuser ou personnaliser les cookies.
La bannière cookies doit présenter clairement les finalités des traceurs et les moyens d’accepter ou de refuser.
Bonnes pratiques et exemples
À SAVOIR : le paramétrage au niveau du navigateur bloque les cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement des sites et doit être utilisé avec prudence.
Le consentement doit être recueilli avant le dépôt de cookies qui ne sont pas strictement nécessaires.
Les informations fournies aux utilisateurs doivent être claires et compréhensibles, incluant l’identité du/des responsables de traitement et les finalités des cookies.
La CNIL rappelle que les finalités des traceurs doivent être présentées de manière intelligible et exposées brièvement avec des liens vers des descriptions plus détaillées.
Le consentement doit être une action positive et peut être retiré à tout moment; le recours à des cases pré-cochées est généralement illégal.
Les cookies peuvent être internes ou tiers et les responsables de traitement peuvent être solidaires lorsque des tiers lisent ou déposent des cookies.
Les cookies exemptés de consentement existent lorsque leur finalité est strictement nécessaire à la fourniture d’un service demandé par l’utilisateur et ne permettent pas le traçage personnel.
Processus de consentement et conformité
Le message de cookies RGPD doit informer les visiteurs et leur demander leur consentement explicite avant l’utilisation des cookies.
Le bandeau cookies permet d’indiquer les finalités et d’offrir des choix clairs, dont accepter, refuser ou personnaliser les cookies.
Des outils de gestion de consentement (CMP) aident à personnaliser les bannières, suivre les consentements et gérer les préférences des utilisateurs.
Les outils CMP ne garantissent pas à eux seuls la conformité, mais ils facilitent la mise en conformité avec les exigences du RGPD et de la CNIL.
Le refus ou le retrait du consentement doit être aussi simple que l’acceptation et les données déjà déposées doivent être traitées conformément au nouveau choix.
Le non-respect des règles de la RGPD peut entraîner des sanctions et une perte de confiance chez les visiteurs.
La CNIL a publié des lignes directrices sur l’information préalable, les finalités et les moyens d’opposition et de retrait du consentement.
Cookies : ce que vous acceptez vraiment
En pratique: problèmes et solutions
La pratique des cookies walls est discutée et peut être non conforme au RGPD selon le CEPD.
Des exemples de conformité et de mise en œuvre efficace existent chez des acteurs variés qui communiquent clairement sur les finalités et les moyens de refus.
Les autorités de protection des données intensifient les contrôles et sanctions pour les dépôts de cookies sans consentement explicite.
Les utilisateurs doivent pouvoir retirer leur consentement et les responsables du traitement doivent pouvoir démontrer ce recueil.
Le cadre européen évolue, et les orientations du CEPD renforcent l’importance d’un consentement véritablement libre et éclairé.
Tableau synthèse des éléments clés
| Type de cookie | Finalité | Consentement nécessaire |
|---|---|---|
| Nécessaire | Fonctionnement du site | Non nécessaire |
| Statistiques | Mesure d’audience | Oui |
| Internes | Comportement utilisateur et publicité ciblée | Oui |
| Tierces parties | Publicité, traçage | Oui |
Récapitulatif et conseils pratiques
Votre message de cookies RGPD doit être clair et facilement compréhensible pour vos visiteurs.
Le consentement doit être libre, éclairé et spécifique et doit pouvoir être retiré à tout moment.
Il est crucial d’informer les utilisateurs sur l’identité des responsables, les finalités et les moyens d’opposer ou de refuser les traceurs.
Enfin, la bannière de cookies peut refléter l’identité de votre marque tout en assurant la conformité légale et en renforçant la confiance des utilisateurs.