Cette étude rassemble les informations publiques relatives à une biscuiterie française, en examinant son inscription dans les référentiels (Sirene, RN,E RNA), son immatriculation, ses activités et son territoire. Les données proviennent des sources INSEE, DGFiP, Douanes et INPI et reflètent l’état au 2026-08-04 avec mises à jour récentes.
État des inscriptions et références publiques
Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise et contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/02/2026. Elle a été mise à jour le 20/04/2026. Avis de situation: Immatriculée au RNE (INPI) le 20/04/2026. Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 20/04/2026. Elle a été mise à jour le 20/04/2026.
Extraits et identité de l’établissement
Extrait RNE. Dénomination: SIREN. SIRET du siège social. N° TVA Intracommunautaire et N° EORI: le numéro EORI est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité principale (NAF/APE). Code NAF/APE - Activité principale (NAF 2025). Le code NAF 2025 est une variable issue de la nouvelle nomenclature d’activités de l’Insee. Il sera applicable à partir du 1ᵉʳ janvier 2027 et coexistera jusqu’en fin 2026 avec la NAF actuellement en vigueur. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Adresse postale et forme juridique. Effectif salarié. L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés et le caractère employeur des établissements. Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12) (année de référence non renseignée).
Catégorie d’entreprise. Convention(s) collective(s). Mise à jour: 03/08/2026. Sources: INSEE, DGFiP, Douanes, INPI. Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) et le registre est tenu par l’INPI. Date d’immatriculation et date de début d’activité non renseignées dans certains blocs.
État des établissements et activité
La structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. L’établissement et l’entreprise partagent des éléments de l’activité principale (NAF/APE) et une partie des données est actualisée selon la nomenclature NAF 2025 à partir de 2027.
Nom de l’établissement, adresse, SIRET, clé NIC, et l’activité principale de la société et de l’établissement sont présentés selon les mêmes blocs de référence. Le code NAF/APE de l’établissement suit la NAF 2025 et sera pleinement applicable à partir de 2027, coexistant avec la NAF actuelle jusqu’à fin 2026. En savoir plus sur la nomenclature NAF 2025 sur le site de l’Insee.
Justificatifs et documents d’existence
Justificatif(s) d’existence : Avis de situation Insee de cet établissement téléchargeable. Mise à jour le 04/08/2026. Annexe: annonces et observations (BODACC et RNE) assurant la publicité des actes enregistrés pour une entreprise.
Données historiques et mise à jour
Cette structure est inscrite dans la base Sirene depuis le 16/02/2023 (première inscription). Elle a été mise à jour le 06/12/2025 et ensuite le 01/06/2023 dans le RNE, avec une mise à jour le 07/01/2026. Mise à jour générale du 01/08/2026 et du 04/08/2026 pour les éléments INSEE, DGFiP et INPI.
Éléments administratifs et privés
Nature de l’entreprise et capital social: Le capital social peut être fixe ou variable selon les statuts; les clauses relatives au capital fixe ou variable influent sur les statuts. Clôture de l’exercice et date de fin de la personne morale: non renseignées dans certains blocs.
Direction et communications: Dirigeants - consulter la liste des dirigeants. Annonces et observations: les mentions dans BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise.
Synthèse des inscriptions
Cette structure est inscrite au Registre National des Entreprises (RNE) et dans la base Sirene. L’extrait RNE est le justificatif d’immatriculation et contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. L’Insee et l’INPI coordonnent les données publiques sur les entreprises et leurs établissements, avec des mises à jour régulières.
- Inscription dans Sirene depuis 2026 et mise à jour en 2026.
- Immatriculation au RNE et mise à jour en 2026.
- Activité principale et code NAF; NAF 2025 à venir.
- Un seul établissement en activité.
- Documents justificatifs et publicités officielles associées.
Inside a Biscuit Factory | How Cookies and Biscuits Are Produced
tags: #biscuiterie #les #mille #feuilles